Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OATS
Numéro de dépôt :
3414605
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OATS
Déposée le 7 mars 2006 par la société THE QUAKER OATS COMPANY société constituée selon les lois de l'Etat de New-Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OATS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE QUAKER OATS COMPANY société constituée selon les lois de l'Etat de New-Jersey a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455205 - Publication au BOPI 2007-06-07
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15